Siège Social:

SARTH’ENSEIGNES
SARL  au capital social de 10 000,00 €
10 RUE DES FRERES LUMIERE
72650 LA CHAPELLE-SAINT-AUBIN ;

N° de téléphone 02 43 718 718;
contact@www.latelierdimpression.com
RCS Le Mans 518 864 889
SIRET : 51886488900010
APE : 2790Z
TVA intra-communautaire : FR 80518864889

Conditions générales de vente et d’utilisation des produits vendus sur www.latelierdimpression.com

Date de dernière mise à jour le 06 avril 2016

Article 1 - Objet

Les présentes conditions régissent les ventes par la société SARTH'ENSEIGNES de produits et accessoires pour la communication et la décoration visuelle.

Article 2 - Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société SARTH'ENSEIGNES. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.  

La société SARTH'ENSEIGNES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Les produits demeurent la propriété de la société SARTH'ENSEIGNES jusqu'au paiement complet du prix.  

Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.

Article 3 - Commandes

Vous pouvez passer commande :

Détailler les modalités choisies, par exemple :  

Sur Internet : www.www.latelierdimpression.com
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.  

La société SARTH'ENSEIGNES se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Article 4 - Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site Internet www.latelierdimpression.com suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.  

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.  

La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.  

Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué en format PDF via l'adresse e-mail de confirmation de votre commande.

Article 5 - Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.  

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé CMCIC MONETICO, par chèque ou par virement bancaire.Toutes vos informations personnelles sont parfaitement protégées et cryptées avant transmission au centre de traitement des établissements susvisés.
Le débit de la carte est effectué dans un délai de 24 heures après le passage de la commande.


La commande validée sera effective après accord du centre de paiement bancaire. En cas de refus du centre, la commande sera automatiquement annulée et donnera lieu à un avis d’annulation (soit directement sur le site lors du traitement de votre commande en ligne, soit ultérieurement par courrier électronique).

Les informations que vous communiquez lors de la prise de commande vous engagent ; en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire SARTH’ENSEIGNES ne sauraient être tenue responsable de l'impossibilité de livrer la commande.

SARTH’ENSEIGNES reste propriétaire des biens envoyés (tirage, agrandissements, encadrement, produits connexes, etc.) jusqu’à leur complet paiement.


Article 6 - Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.  

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.

Les frais de retour sont à votre charge.

En cas d'exercice du droit de rétractation, SARTH'ENSEIGNES procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

EXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION  

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à :  

La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.
La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.
La fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.
La fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications.
Les transactions conclues lors d'une enchère publique.
La fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Article 7- Disponibilité

Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site latelierd’impression.com et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.  

En outre, le site Internet SARTH’ENSEIGNES n'a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société SARTH’ENSEIGNES se réserve le droit de refuser les commandes de grands nombres d’articles identiques.

Article 8 - Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.

En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.  

Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d'acheminement dans les conditions de l'article L 138-3 du Code de la Consommation.

En cas d'absence du destinataire ou d'une personne pouvant prendre possession des travaux photographiques lors de la livraison, le transporteur (en cas d'utilisation d'un service courrier autre que la Poste) déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée, vous invitant à retirer les produits. En aucun cas SARTH’ENSEIGNES ne saurait être responsable d'une éventuelle détérioration des produits en cas de retrait tardif ou de non retrait.

Article 9 - Garantie

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.  

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail à l’adresse contact@www.latelierdimpression.com dans le délai de 30 jours de la livraison.  

Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice...). Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs. Les articles personnalisés ne peuvent pas n'être repris du fait d'une personnalisation propre au consommateur.

Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 6.

Article 10 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société SARTH’ENSEIGNES ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, la société ......... (dénomination sociale) ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

Enfin la responsabilité de la société SARTH’ENSEIGNES ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 11 - Droit applicable en cas de litiges

La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

Article 12 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.latelierdimpression.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société SARTH’ENSEIGNES. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société SARTH’ENSEIGNES.  

Article 13 - Données personnelles

La société SARTH’ENSEIGNES se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.  

Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.  

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.  

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.

Article 14 - Archivage Preuve

La société SARTH’ENSEIGNES archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.  

Les registres informatisés de la société SARTH’ENSEIGNES seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.


Article 15 - Règles d’usage de l’Internet

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet et en particulier, reconnaître :
    - avoir connaissance de la nature du réseau de l’Internet et en particulier, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations ;
    - que les données circulant sur l’Internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels ;
    - que la communication par l’utilisateur à des tiers de ses identifiants, et d’une manière générale, de toutes informations jugées par l’utilisateur comme confidentielles, se fait à ses risques et périls ;
    - qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l’Internet ;
    - que les données circulant sur l’Internet peuvent être réglementées en terme d’usage ou être protégées par un droit de propriété.

D’une manière générale, l’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur ou depuis l’Internet et de l’usage des services proposés par SARTH’ENSEIGNES dont la responsabilité ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit.


Article 16 - Cookies
Les cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire du disque de l’utilisateur.

En aucun cas, les cookies ne contiennent d’information confidentielle mais ils permettent de garder en mémoire les pages sur lesquelles l’utilisateur a navigué.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr

Article 17 - Propriété Intellectuelle

Afin de permettre à SARTH'ENSEIGNES de délivrer les Services proposés, vous accordez à SARTH'ENSEIGNES un droit de copier, et de reproduire sur le support physique choisi, le Contenu numérique que vous avez mis en ligne. Ce droit est exclusivement limité à l'objet des présentes Conditions générales.
Vous restez propriétaire de tout Contenu transmis et vous garantissez à SARTH'ENSEIGNES qu'aucun droit de propriété intellectuelle, droit des marques, ou tout autre droit appartenant à des tiers ne fasse l'objet d’une quelconque contrefaçon ou violation.

Toutes les informations, contenus, images fichiers, logiciels et matériels mis à votre disposition par SARTH'ENSEIGNES sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle.
Si vous choisissez de partager vos photos avec des tiers, vous acceptez qu’une utilisation privée (sur tout support) de vos photos ou créations soit faite par le ou les membres avec lesquels vous avez partagé vos photos ou auxquels vous les avez rendu accessibles. Réciproquement, si vous avez été choisi par un membre pour partager ses photos ou créations, vous vous engagez à n’utiliser celles-ci que dans un cadre personnel.

Vous êtes responsable de l’ensemble des Contenu(s), données, documents ou information de toute nature que vous proposez, exploitez et / ou mettez en oeuvre sur le site www.latelierdimpression.com.

Vous garantissez que les photos transférées ne portent pas atteinte aux droits des tiers. Vous garantissez en outre SARTH'ENSEIGNES contre tout recours en revendication et réclamation de toute nature, et notamment demandes en dommages et intérêts, qu’un tiers pourrait former au titre de l’utilisation frauduleuse de toute image. Vous assumerez ainsi toutes les conséquences, notamment financières, résultant de l’utilisation frauduleuse des images de toute nature que vous avez transférées sur le site www.latelierdimpression.com et indemniserez notamment SARTH'ENSEIGNES de toutes condamnations et frais de défense éventuels résultant de telles réclamations en justice formées par des tiers.

Article 18 - Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à n’utiliser les services du site
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber l’usage que pourraient faire les autres utilisateurs du site, de ne pas accéder aux comptes d’utilisateurs tiers et de ne pas accéder à des parties du site dont l’accès est réservé.
L’utilisateur s’engage à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique de www.latelierdimpression.com ou des autres utilisateurs.
L’utilisateur s’engage à ne pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal du site.
L’utilisateur s’engage à ne commettre aucun acte pour des raisons commerciales, politiques, de publicité et toute forme de sollicitation commerciale et
L’utilisateur s’engage à ne pas collecter, utiliser, ou effectuer un traitement quelconque des données personnelles des autres utilisateurs.

L’utilisateur s’engage à indemniser atelier d’impression, ses directeurs, ses employés et autres agents en cas de plainte, action, poursuite, condamnation de ces derniers résultant du non-respect des conditions générales d’utilisation par l’utilisateur.

Article 19 - Responsabilité de SARTH’ENSEIGNES

SARTH'ENSEIGNES ne pourra être responsable

de la qualité informatique du service, le service étant proposé « en l’état » ;
de la perturbation de l’utilisation du site ;
de l’impossibilité d’utiliser le site ;
des atteintes à la sécurité informatique, pouvant causer des dommages aux matériels informatiques des utilisateurs et à leurs données ;
de l’atteinte aux droits des utilisateurs de manière générale .

Article 20 - Divers
Les Conditions de vente et d'Utilisation  constituent la totalité de l'accord passé entre SARTH'ENSEIGNES et l'utilisateur du Service pour ce qui concerne l'utilisation du Service ; les Conditions de vente et d'Utilisation  se substituent à tout accord éventuellement intervenu antérieurement entre vous et
SARTH'ENSEIGNES.
Le défaut pour SARTH'ENSEIGNES d'exercer les droits qui lui sont reconnus en application des présentes ne constitue pas une renonciation à faire valoir ces droits. Si l'une quelconque des dispositions des Conditions de vente et d'Utilisation  venait à être annulée, les autres dispositions demeureront valables et continueront de s'appliquer.

Les Conditions de vente et d'Utilisation  sont régies par la loi française.

En cas d’un différend relatif à l'application des présentes Conditions de vente et d'Utilisation , leur interprétation ou, d'une façon plus générale, à l'utilisation du Service entre un professionnel et la société SARTH'ENSEIGNES, le tribunal compétent sera le tribunal de commerce de LE MANS.

Expéditions et retours

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Les colis sont généralement expédiés dans un délai de 5 jours après réception du paiement. Ils sont expédiés via UPS avec un numéro de suivi et remis sans signature. Les colis peuvent également être expédiés via UPS Extra et remis contre signature. Veuillez nous contacter avant de choisir ce mode de livraison, car il induit des frais supplémentaires. Quel que soit le mode de livraison choisi, nous vous envoyons un lien pour suivre votre colis en ligne.

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Les dimensions des boîtes sont appropriées et vos articles sont correctement protégés.